✦ POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Flossie
La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site https://flossie-vet.fr/ sur la manière dont leurs données à caractère personnel sont collectées, utilisées, conservées et protégées.
La protection de vos données personnelles est une priorité pour COVETO, éditeur du site Flossie.
Cette politique s’applique aux traitements de données réalisés dans le cadre de la navigation sur le site flossie-vet.fr, de l’utilisation de ses formulaires de contact et de demande d’information ou de démonstration, ainsi que des échanges avec l’équipe Flossie.
Elle ne s’applique pas aux données traitées directement dans le logiciel Flossie dans le cadre de son utilisation par les professionnels vétérinaires. Ces traitements relèvent des conditions contractuelles et de la documentation spécifique applicable au logiciel Flossie.
1 ✦ RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable des traitements de données à caractère personnel réalisés via le site flossie-vet.fr est :
COVETO – Coopérative Vétérinaire de l’Ouest
Société coopérative à forme anonyme à capital variable
138 avenue Louis Pasteur
ZI du Planty
85600 Montaigu-Vendée – France
RCS La Roche-sur-Yon : 305 809 741
SIRET : 305 809 741 00021
N° TVA intracommunautaire : FR 34 305 809 741
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter COVETO :
E-mail : contact@flossie-vet.fr
Adresse postale : COVETO – 138 avenue Louis Pasteur – 85600 Montaigu-Vendée – France
Téléphone : 02 51 48 81 00
COVETO n’indique pas, dans les informations publiques actuellement disponibles, de coordonnées distinctes pour un délégué à la protection des données (DPO). Le contact indiqué ci-dessus constitue donc le point de contact relatif aux questions de protection des données.
2 ✦ QU'EST-CE QU'UNE DONNÉE PERSONNELLE
Une donnée à caractère personnel est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement.
Il peut notamment s’agir d’un nom, d’un prénom, d’une adresse e-mail, d’un numéro de téléphone, d’une adresse IP ou de toute information communiquée dans un formulaire permettant d’identifier une personne.
3 ✦ QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?
Selon votre utilisation du site, COVETO peut être amenée à collecter les catégories de données suivantes :
Données d’identification
prénom ;
nom ;
profession ;
nom de la structure ou de la clinique ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone lorsqu’il est communiqué.
Données relatives à votre demande
formule Flossie sélectionnée ou envisagée ;
contenu du message transmis via le formulaire ;
informations communiquées spontanément lors de vos échanges avec l’équipe Flossie.
Données techniques
Lors de votre navigation, certaines informations techniques peuvent être collectées automatiquement, notamment :
adresse IP ;
données relatives au navigateur et au terminal utilisé ;
date et heure de connexion ;
pages consultées ;
données nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.
La collecte de ces données dépend des fonctionnalités et outils effectivement installés sur le site.
COVETO veille à ne collecter que les données nécessaires à la réalisation des finalités poursuivies.
4 ✦ DONNÉES RELATIVES AUX ANIMAUX ET AUX PATIENTS VÉTÉRINAIRES
Le site flossie-vet.fr est un site de présentation du logiciel Flossie destiné notamment aux professionnels vétérinaires.
Les formulaires du site n’ont pas vocation à recueillir des données concernant les animaux suivis par les professionnels vétérinaires, ni des données de santé concernant leurs propriétaires ou toute autre personne.
Nous vous demandons de ne pas communiquer de données de santé, de données concernant des patients ou de données personnelles de tiers dans les champs libres des formulaires du site.
Les données susceptibles d’être traitées dans le cadre de l’utilisation du logiciel Flossie sont soumises à un cadre spécifique et ne relèvent pas de la présente politique de confidentialité du site vitrine.
5 ✦ POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNÉES
Les données personnelles collectées sur le site peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :
Répondre à vos demandes
Lorsque vous utilisez le formulaire de contact, vos données sont utilisées afin de :
prendre connaissance de votre demande ;
vous répondre ;
vous recontacter lorsque cela est nécessaire ;
traiter une demande d’information ;
traiter une demande relative aux offres et fonctionnalités de Flossie ;
assurer le suivi de votre demande.
Organiser une démonstration ou un essai
Lorsque vous demandez à découvrir Flossie ou à être recontacté, les données communiquées peuvent être utilisées afin de :
organiser une démonstration ;
vous présenter les fonctionnalités du logiciel ;
vous orienter vers la formule adaptée à vos besoins ;
assurer le suivi de votre demande ;
permettre, le cas échéant, la préparation d’une relation contractuelle.
Assurer le fonctionnement du site
Certaines données techniques peuvent être traitées afin de :
permettre le fonctionnement du site ;
assurer sa sécurité ;
détecter et prévenir les comportements malveillants ;
assurer sa maintenance ;
améliorer son fonctionnement.
Améliorer le site et son expérience utilisateur
Lorsque les conditions réglementaires sont remplies et, lorsque cela est nécessaire, avec votre consentement, certaines données peuvent être utilisées à des fins de mesure d’audience et d’amélioration du site.
Respecter nos obligations légales
Certaines données peuvent également être traitées afin de respecter les obligations légales ou réglementaires auxquelles COVETO est soumise.
6 ✦ SUR QUELLES BASES LÉGALES VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), chaque traitement repose sur une base juridique.
Traitement d’une demande de contact ou d’information
Lorsque vous nous contactez afin d’obtenir une information ou d’échanger au sujet de Flossie, le traitement de vos données repose sur l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ou, selon le contexte, sur l’intérêt légitime de COVETO à répondre aux sollicitations qui lui sont adressées.
Demande de démonstration ou d’essai
Lorsque vous demandez à être recontacté pour une démonstration ou un essai de Flossie, le traitement repose sur l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
Sécurité et fonctionnement du site
Les traitements strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site peuvent être fondés sur l’intérêt légitime de COVETO.
Cookies et mesure d’audience
Les cookies et autres traceurs soumis au consentement sont déposés uniquement après recueil de votre consentement.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment selon les modalités proposées dans le module de gestion des cookies.
7 ✦ LES DONNÉES SONT-ELLES OBLIGATOIRES ?
Lorsque certaines informations sont indispensables pour traiter votre demande, les champs correspondants sont signalés comme obligatoires dans les formulaires.
Sur le formulaire de contact actuellement disponible sur Flossie, les champs relatifs au prénom, au nom, à l’adresse e-mail, à la profession et à la formule Flossie sont notamment demandés.
Si vous ne fournissez pas les informations indispensables au traitement de votre demande, COVETO pourra ne pas être en mesure d’y répondre ou de vous recontacter.
Les autres informations sont facultatives.
8 ✦ QUI PEUT ACCÉDER À VOS DONNÉES
Vos données sont accessibles uniquement aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs fonctions.
Il peut notamment s’agir :
des collaborateurs de COVETO habilités à traiter les demandes ;
des équipes commerciales ou de support Flossie lorsque cela est nécessaire ;
des équipes chargées de la communication et de la gestion du site ;
des prestataires techniques intervenant pour l’hébergement, la maintenance, la sécurité ou le fonctionnement du site ;
de tout prestataire agissant pour le compte de COVETO dans le cadre des finalités décrites dans la présente politique.
Ces personnes et prestataires n’accèdent qu’aux données nécessaires à l’exécution de leurs missions.
COVETO ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.
9 ✦ SOUS-TRAITANTS ET PRESTATAIRES
COVETO peut faire appel à des prestataires techniques pour assurer notamment :
l’hébergement du site ;
sa maintenance ;
sa sécurité ;
la gestion technique des formulaires ;
l’envoi d’e-mails ;
la mesure d’audience ;
la gestion des cookies ;
le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.
Lorsque ces prestataires traitent des données personnelles pour le compte de COVETO, ils interviennent dans le respect des exigences du RGPD et, lorsque cela est applicable, dans le cadre d’un contrat de sous-traitance.
La liste des prestataires peut évoluer en fonction des besoins techniques du site.
10 ✦ TRANSFERTS DE DONNÉES HORS DE L'UNION EUROPÉENNE
COVETO privilégie, lorsque cela est possible, des prestataires permettant de traiter les données au sein de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.
Lorsque des données sont susceptibles d’être transférées vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen, COVETO s’assure que ce transfert est encadré conformément aux exigences du RGPD.
Selon le cas, le transfert peut notamment être fondé sur :
une décision d’adéquation de la Commission européenne ;
des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
ou tout autre mécanisme de transfert reconnu par le RGPD.
Les informations relatives aux prestataires effectivement utilisés sur le site peuvent être précisées dans la politique relative aux cookies ou dans les informations spécifiques associées aux différents services.
11 ✦ COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES
COVETO ne conserve pas les données personnelles plus longtemps que nécessaire au regard de la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
Demandes de contact
Les données relatives à une demande de contact sont conservées pendant le temps nécessaire à son traitement et au suivi des échanges, puis supprimées ou archivées conformément aux obligations légales applicables.
À défaut de relation contractuelle ou commerciale, les données de contact peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact émanant de la personne, lorsque leur conservation à des fins de prospection est justifiée et sous réserve du respect des règles applicables à la prospection commerciale.
Prospects
Lorsqu’une personne est identifiée comme prospect et que ses données sont utilisées à des fins de prospection commerciale, elles peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect, conformément aux recommandations de la CNIL.
Clients
Lorsque les données sont nécessaires à la gestion d’une relation contractuelle, elles sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis pendant les durées nécessaires au respect des obligations légales et à la défense des droits de COVETO.
Certaines données peuvent ainsi être conservées en archivage intermédiaire pendant la durée légalement applicable.
Données techniques et journaux
Les données techniques et journaux nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site sont conservés pendant une durée limitée, proportionnée à leur finalité.
Cookies
La durée de conservation des cookies et autres traceurs dépend de leur nature et de leur finalité.
Les durées applicables sont précisées dans le module de gestion des cookies lorsqu’il est disponible.
12 ✦ COOKIE ET AUTRES TRACEURS
Lors de votre navigation sur le site flossie-vet.fr, des cookies ou autres traceurs peuvent être utilisés.
Un cookie est un petit fichier enregistré sur votre terminal lors de la consultation d’un site internet.
Les cookies peuvent notamment être utilisés pour :
assurer le fonctionnement technique du site ;
mémoriser certains choix ou préférences ;
sécuriser le site ;
mesurer l’audience ;
analyser la fréquentation ;
améliorer les contenus et l’expérience utilisateur ;
permettre le fonctionnement de services intégrés au site.
Cookies
Certains cookies sont indispensables au fonctionnement du site. Ils peuvent être déposés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service demandé.
Cookies soumis au consentement
Les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires, notamment certains cookies de mesure d’audience ou de services tiers, sont déposés uniquement après obtention de votre consentement lorsque celui-ci est requis.
Vous pouvez accepter ou refuser ces cookies et modifier vos choix à tout moment grâce au module de gestion des cookies proposé sur le site.
Le refus des cookies non nécessaires n’empêche pas l’accès au site.
Conformément aux recommandations de la CNIL, les paramètres de conservation et de durée de vie des traceurs sont définis en fonction de leur finalité.
Important : la liste précise des cookies effectivement utilisés doit être maintenue à jour en fonction des outils techniques réellement installés sur le site.
13 ✦ VOS DROITS
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez, selon les circonstances et les conditions prévues par le RGPD, des droits suivants :
Droit d’accès
Vous pouvez demander à obtenir confirmation que des données personnelles vous concernant sont traitées et, le cas échéant, accéder à ces données.
Droit de rectification
Vous pouvez demander la correction de données personnelles inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement
Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.
Droit à la limitation
Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données dans les situations prévues par le RGPD.
Droit d’opposition
Vous pouvez vous opposer à certains traitements de vos données personnelles, notamment lorsque ceux-ci sont fondés sur l’intérêt légitime de COVETO.
Vous pouvez également vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.
Droit à la portabilité
Lorsque ce droit est applicable, vous pouvez demander à recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible.
Droit de retirer votre consentement
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
14 ✦ COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter COVETO :
Par e-mail : contact@flossie-vet.fr
Par courrier :
COVETO
Protection des données personnelles
138 avenue Louis Pasteur
85600 Montaigu-Vendée
France
Afin de protéger vos données personnelles, COVETO pourra être amenée à vérifier votre identité lorsque cela est nécessaire.
COVETO s’efforcera de répondre à votre demande dans les délais prévus par la réglementation.
15 ✦ DROIT D'INTRODUIRE UNE RÉCLAMATION AUPRÈS DE LA CNIL
Si, après avoir contacté COVETO, vous estimez que vos droits concernant vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Vous pouvez consulter les informations relatives à vos droits et aux modalités de réclamation directement sur le site de la CNIL.
16 ✦ SÉCURITÉ DES DONNÉES
COVETO met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre :
la destruction accidentelle ou illicite ;
la perte ;
l’altération ;
la divulgation non autorisée ;
l’accès non autorisé ;
toute autre forme de traitement illicite.
Les accès aux données sont limités aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs missions.
COVETO veille également à sélectionner des prestataires présentant des garanties suffisantes en matière de sécurité et de protection des données.
Toutefois, aucun système informatique ni aucune transmission de données sur Internet ne peut être garanti comme totalement sécurisé.
17 ✦ LIEN VERS DES SITES TIERS
Le site flossie-vet.fr peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
COVETO n’est pas responsable des pratiques de ces sites en matière de protection des données personnelles.
Nous vous recommandons de consulter leur propre politique de confidentialité avant de leur communiquer des données personnelles.
18 ✦ RÉSEAUX SOCIAUX
Le site peut proposer des liens vers les réseaux sociaux ou autres plateformes exploités par Flossie ou COVETO.
La consultation de ces services peut entraîner la collecte de données personnelles par les opérateurs concernés, selon leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
COVETO ne contrôle pas les traitements réalisés par ces plateformes lorsque vous les quittez pour accéder à leurs services.
19 ✦ PROSPECTION COMMERCIALE
COVETO peut être amenée à utiliser les coordonnées professionnelles communiquées dans le cadre d’une demande d’information ou d’une relation commerciale afin de proposer des informations relatives à Flossie, à ses fonctionnalités, à ses évolutions ou aux services susceptibles d’intéresser les professionnels vétérinaires.
Lorsque le consentement est requis pour l’envoi de communications commerciales électroniques, celui-ci est recueilli préalablement.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à la réception de communications commerciales en utilisant le lien de désinscription présent dans les communications concernées ou en contactant COVETO à l’adresse contact@flossie-vet.fr
Votre opposition à la prospection commerciale n’affecte pas les traitements nécessaires à la gestion de votre relation avec COVETO.
20 ✦ DÉCISION AUTOMATISÉE ET PROFILAGE
Les traitements réalisés dans le cadre du site flossie-vet.fr ne donnent pas lieu à une décision produisant des effets juridiques ou affectant de manière significative les utilisateurs fondée exclusivement sur un traitement automatisé de leurs données personnelles.
COVETO ne met pas en œuvre, dans le cadre des formulaires du site, de profilage produisant de tels effets.
21 ✦ MINEURS
Le site Flossie s’adresse principalement aux professionnels et aux structures vétérinaires.
Les services proposés sur le site ne sont pas destinés spécifiquement aux mineurs.
COVETO ne cherche pas à collecter volontairement des données personnelles concernant des mineurs dans le cadre de ses formulaires.
22 ✦ ÉVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
COVETO peut modifier la présente politique de confidentialité afin de tenir compte :
de l’évolution du site ;
de l’évolution des fonctionnalités proposées ;
de l’évolution de la réglementation ;
des recommandations des autorités compétentes ;
de l’évolution des traitements de données mis en œuvre.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre consultation.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente politique.
23 ✦ CONTACT
Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles :
COVETO – Flossie
138 avenue Louis Pasteur
85600 Montaigu-Vendée – France
E-mail : contact@flossie-vet.fr
Téléphone : 02 51 48 81 00
Site : https://flossie-vet.fr/
